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MC Personnalisation
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1. société propriétaire du site www.mcpersonnalisation.com

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.mcpersonnalisation.com les informations suivantes :

Informations légales :

le présent site est la propriété de Mr Culot Mickaël (MC Personnalisation).

SASU au capital de 1000 euros

Siège social : 284 avenue du Général d'Armée jean callies 83600  Fréjus 

Tél. : 06.51.65.77.08 (Coût d'un appel local depuis un poste fixe) 

Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Fréjus sous le numéro 881849921

TVA applicable  (FR 02 881849921) contact@mcpersonnalisation.com

La réalisation et conception du site a été réalisé par la société : Netnco - Agence Digitale

Le directeur de la publication est : Mr Culot Mickaël

 Webmaster : webmaster@mcpersonnalisation.com

2. Hébergement :

L’hébergement du site est réalisé par la société : OVH 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX

3. Description des services fournis :

MC Personnalisation est une entreprise spécialisée dans la création d'objets et de bijoux sur mesure. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.mcpersonnalisation.com des informations aussi précises que possible.Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Toutes les informations proposées sur le site www.mcpersonnalisation.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels…Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable par email à : contact@mcpersonnalisation.com .Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

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